Marque enregistrée - Marque en vigueur

H HOTEL
M. Michel VIEIRA

Numéro de dépôt :
4167312
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
H HOTEL de Michel VIEIRA

Présentation de la marque H HOTEL

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Michel VIEIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Michel VIEIRA domicilié(e) 495 Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque H HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HOTEL arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

Michel VIEIRA a également déposé les autres marques suivantes : H By MDA , BAR DE GLACE By MDA , “ H ” by MDA , JONES , B LA BARAQUE , B TABLE D HOTE , BAR DE GLACE


M. Michel VIEIRA - 495 Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France


MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Services de transport de passagers par hélicoptère, avion, limousine, taxi, bateau ;

Divertissement ; information en matière de divertissement ; services de loisirs ; organisation de défilés de mode, de soirées dansantes, de bals, de concerts, de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ou grand public, de compétitions sportives, de retransmissions de matches sportifs sur écran de télévision géant, de concours (éducation ou divertissement), d'expositions ou de manifestations à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de congrès ; services de discothèques, de clubs ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; services de billetterie [divertissement] ; divertissements télévisés ; services de divertissement fournis par des artistes de spectacle, services d'impresario ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo, audio, support numérique ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; édition de presse grand public ; production et réalisation d'émissions télévisées et radiophoniques, diffusées ou non sur la téléphonie mobile, sur Internet ; services de reportage, photographie ;

Hébergement temporaire, services d'hôtels, de motels et de pensions ; mise à disposition, location, réservation de logements temporaires, de terrains de camping, de logements de vacances, de villas, de bungalows, de locations meublées ; services d'hébergement et de restauration en gîtes ruraux, en gîtes équestres ; mise à disposition d'installations pour des expositions dans des hôtels ; organisation d'hébergements à titre de logement temporaire ; services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires, réservation de logements temporaires par le biais d'Internet ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservation de logements de vacances ; cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service services de restauration, de cafés, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; restaurants drive-in à savoir restaurants où les clients sont servis à bord de leurs véhicules et repartent avec leur repas préparé à emporter ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter, à savoir restaurants où les clients peuvent acheter et emporter des boissons, aliments, mets et plats préparés sans les consommer dans le restaurant.